Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi

Kamil Yıldırım; Ozan Tok

doi:10.33433/maruhad.941108

Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi

Öz

Fransız Hukukunda modern anlamda Temyiz Mahkemesi, ihtilalden sonra hukukun kurumsallaşması ve yeknesaklaştırılmasına duyulan ihtiyaç sonucu ortaya çıkmıştır. Modern dönemle birlikte daha önce dağınık bir yapıya sahip olan Fransız Adli Teşkilatı kurumsallaştırılmış ve kanunların yeknesak biçimde uygulanmasının gözetilmesini sağlamak için de Tribunal de cassation kurulmuştur. Eski rejimde (ancien régime) ise Fransız hukukunda modern anlamda temyize benzeyen tek kurum Kral’ın Konseyi (Conseil du roi) olmuştur. Conseil du roi, kralın emirnamelerinin parlemanlar (parlemants provinciaux) tarafından uygulanıp uygulanmadığını denetlemekteyken Tribunal de cassation, derece hâkiminin kararının yasa koyucu tarafından çıkarılan kanunlara uygun olup olmadığını denetlemektedir. Yasama yorumunun (référé législatif) kaldırılmasından sonra ise Cour de cassation gerçek bir yargılama merci hüviyetini kazanmıştır.

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Yayımlanma Tarihi

3 Aralık 2021

Gönderilme Tarihi

22 Mayıs 2021

Kabul Tarihi

24 Ağustos 2021

Yayımlandığı Sayı

Yıl 2021 Cilt: 27 Sayı: 2

DOI

https://doi.org/10.33433/maruhad.941108

IZ

https://izlik.org/JA72TE55FF

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RIS / Bibtex

APA

Yıldırım, K., & Tok, O. (2021). Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi, 27(2), 1314-1333. https://doi.org/10.33433/maruhad.941108

AMA

1.Yıldırım K, Tok O. Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi. 2021;27(2):1314-1333. doi:10.33433/maruhad.941108

Chicago

Yıldırım, Kamil, ve Ozan Tok. 2021. “Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi”. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi 27 (2): 1314-33. https://doi.org/10.33433/maruhad.941108.

EndNote

Yıldırım K, Tok O (01 Aralık 2021) Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi 27 2 1314–1333.

IEEE

[1]K. Yıldırım ve O. Tok, “Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi”, Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi, c. 27, sy 2, ss. 1314–1333, Ara. 2021, doi: 10.33433/maruhad.941108.

ISNAD

Yıldırım, Kamil - Tok, Ozan. “Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi”. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi 27/2 (01 Aralık 2021): 1314-1333. https://doi.org/10.33433/maruhad.941108.

JAMA

1.Yıldırım K, Tok O. Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi. 2021;27:1314–1333.

MLA

Yıldırım, Kamil, ve Ozan Tok. “Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi”. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi, c. 27, sy 2, Aralık 2021, ss. 1314-33, doi:10.33433/maruhad.941108.

Vancouver

1.Kamil Yıldırım, Ozan Tok. Tarihsel Süreç İçerisinde Fransız Temyiz Mahkemesinin Gelişimi. Marmara Üniversitesi Hukuk Fakültesi Hukuk Araştırmaları Dergisi. 01 Aralık 2021;27(2):1314-33. doi:10.33433/maruhad.941108