Araştırma Makalesi
BibTex RIS Kaynak Göster

Yıl 2025, Cilt: 13 Sayı: 2, 352 - 383, 29.01.2026

Veysel Candan Canoğlu

https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153
https://izlik.org/JA63RN56MA

Öz

Kaynakça

  • Ambroise-Castérot C, Droit Pénal Spécial et Droit Pénal des Affaires (7. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • André C, Droit Pénal Spécial (7. Baskı, Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Auby J M, Bon P, Auby J B ve Terneyre P, Droit Administratif des Biens (7. Baskı, Éditions Dalloz 2016).google scholar
  • Baldes O, Les Indispensables du Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Bénézech M, ‘Le Feu Criminel’ (2010) 22(2) Libres Cahiers Pour La Psychanalyse 39-45. google scholar
  • Bonfils P ve Grégoire L, Droit Pénal Spécial (Gualino-Lextenso Éditions 2022). google scholar
  • Bouloc B ve Matsopoulou H, Droit Pénal Général et Procédure Pénale (21. Baskı, Éditions Dalloz 2018).google scholar
  • Bouloc B, Droit Pénal Général (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Canin P, Droit Pénal Général (12. Baskı, Hachette Supérieur 2021). google scholar
  • Chaibou B L, Droit Pénal Spécial (Le Lys Bleu Éditions 2022). google scholar
  • Courtaigne-Deslandes C, ‘La Répression Pénale des Atteintes Irréversibles’ (2014) 39(1) Revue Juridique de L’environnement 61-74. google scholar
  • Darsonville A, Droit Pénal Spécial (Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Dechepy-Tellier J, ‘La Spécification en Droit Pénal Est-Elle en Voie de Disparaître ?’ (2017) (4) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 677-698. google scholar
  • Desportes F ve Le Gunehec F, Le Nouveau Droit Penal Tome 1 Droit Pénal Général (7. Baskı, Éditions Economica 2000). google scholar
  • Dreyer E, Droit Pénal Spécial (3. Baskı, Éditions Ellipses 2016). google scholar
  • Frinchaboy J, Le Droit Pénal en Cartes Mentales (Éditions Ellipses 2021). google scholar
  • Grill S, Oustric S, Contis M, Telmon N ve Rougé D, ‘Incapacité Totale de Travail’ (2008) 22(809) La Revue du Praticien Medecine Generale 906-908. google scholar
  • Guinchard S, Lexique Des Termes Juridiqiues (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Huck A, Delbreil A, Gaudin A, Blanchard M, Chailloux C, ve Rougé-Maillart C, ‘La Détermination de L’incapacité Totale de Travail Lors de Troubles Psychologiques : Critères et Méthodes’ (2017) 8(3) La Revue de Médecine Légale 105-115. google scholar
  • Jaworski V, ‘Chronique de Droit Pénal de L’environnement (Septembre 2014 À Décembre 2015)’ (2016) 41(2) Revue Juridique de L’environnement 362-375. google scholar
  • Joseph-Ratineau Y, La Privatisation de la Répression Pénale Tome 1 (Édition Connaissances et Savoirs 2017). google scholar
  • Kolb P ve Leturmy L, Cours de Droit Pénal Général (5. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • Larguier J, Conte P ve Peltier V, Droit Pénal Général (24. Baskı, Éditions Dalloz 2022). google scholar
  • Leonhard J ve Ménabé C, Le Droit Pénal Spécial en Cartes Mantales (Éditions Ellipses 2023). google scholar
  • Littmann-Martin M J, ‘La Protection Pénale de L’environnement en Droit Français’ in Site Contaminés: En Droit Comparé de L’Environnement (Pulim 1995) 185-211. google scholar
  • Lobé Lobas M, Le Droit en Schémas (5. Baskı, Éditions Ellipses 2022). google scholar
  • Longère F, ‘Droit Pénal et Patrimoine Privé de la Personne: Une Relation Symbiotique Empreinte D'ambivalence’ in Personne et Patrimoine en Droit: Variations Sur Une Connexion (Ed: Louis-Daniel Muka Tshibende) (Éditions Bruylant 2014) 331-360. google scholar
  • Malabat V, Droit Pénal Spécial (9. Baskı, Éditions Dalloz 2020). google scholar
  • Manaouil C, Pereira T, Gignon M ve Jardé O, ‘La Notion d’incapacité Totale de Travail (ITT) Dans Le Code Pénal’ (2011) 2(2) La Revue de Médecine Légale 59-71.google scholar
  • Padova Y, ‘A la Recherche de la Preuve Absolue Réflexions Sur L'utilisation de L'ADN en Procédure Pénale et Sur le Développement des Fichiers d'empreintes Génétiques’ (2004) 26(1) Archives de Politique Criminelle 71-90. google scholar
  • Pin X, Droit Pénal Général (10. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Pradel J, Droit Pénal Comparé (4. Baskı, Éditions Dalloz 2016). google scholar
  • Raschel E, Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Rassat M L, Droit Pénal Spécial – Infractions du Code Pénal (8. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Renout H ve Fourmet F, Droit Pénal Général (18. Baskı, Éditions Larcier 2013). google scholar
  • Robert A G, ‘La Peine vDétention À Domicile Sous Surveillance Électronique : Une Fausse Bonne Idée ?’ (2020) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 577-588. google scholar
  • Sériaux A, ‘L'appréciation de la Faute Pénale d'imprudence en Droit Français Contemporain’ (2017) (2) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 231-246. google scholar
  • Sordino M C, ‘Street Art, de L'illicite au Licite ? du Délit à L'art? Une Redéfinition Des Frontières’ (2019) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 599-612. google scholar
  • Vannier P, Le Droit Pénal Spécial en Tableaux (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Vicentini J P, Fiches de Droit Pénal Spécial (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar

Qualified Cases and the Exceeding Intent Cases of the Crime of Intentional Damage to Property in the French Penal Code

Yıl 2025, Cilt: 13 Sayı: 2, 352 - 383, 29.01.2026

Veysel Candan Canoğlu

https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153
https://izlik.org/JA63RN56MA

Öz

The crime of intentional damage to property is in the second chapter of the second title of the third book of the French Penal Code. This chapter distinguishes between the crime of intentional damage to property based on whether they endanger people. The title of the first section of this chapter is destruction, degradation, and deterioration that do not endanger people. In this section, the basic cases of the crime of intentional damage to property are in two paragraphs in art.322-1 of the French Penal Code. The title of the second section is destruction, degradation, and deterioration that endanger people. The basic case of the crime of intentional damage to property is in art.322-6 of the French Penal Code. After these articles, there are certain qualified cases and exceeding intent cases. First, we explain the basic cases of the crime of intentional damage to property. After that, we examine the qualified cases and exceeding intent cases of the crime of intentional damage to property. We mention the decisions of the French Court of Cassation and the courts of appeal and the opinions in doctrine.

Anahtar Kelimeler

Damage to property qualified case exceeding intent case

Kaynakça

  • Ambroise-Castérot C, Droit Pénal Spécial et Droit Pénal des Affaires (7. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • André C, Droit Pénal Spécial (7. Baskı, Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Auby J M, Bon P, Auby J B ve Terneyre P, Droit Administratif des Biens (7. Baskı, Éditions Dalloz 2016).google scholar
  • Baldes O, Les Indispensables du Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Bénézech M, ‘Le Feu Criminel’ (2010) 22(2) Libres Cahiers Pour La Psychanalyse 39-45. google scholar
  • Bonfils P ve Grégoire L, Droit Pénal Spécial (Gualino-Lextenso Éditions 2022). google scholar
  • Bouloc B ve Matsopoulou H, Droit Pénal Général et Procédure Pénale (21. Baskı, Éditions Dalloz 2018).google scholar
  • Bouloc B, Droit Pénal Général (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Canin P, Droit Pénal Général (12. Baskı, Hachette Supérieur 2021). google scholar
  • Chaibou B L, Droit Pénal Spécial (Le Lys Bleu Éditions 2022). google scholar
  • Courtaigne-Deslandes C, ‘La Répression Pénale des Atteintes Irréversibles’ (2014) 39(1) Revue Juridique de L’environnement 61-74. google scholar
  • Darsonville A, Droit Pénal Spécial (Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Dechepy-Tellier J, ‘La Spécification en Droit Pénal Est-Elle en Voie de Disparaître ?’ (2017) (4) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 677-698. google scholar
  • Desportes F ve Le Gunehec F, Le Nouveau Droit Penal Tome 1 Droit Pénal Général (7. Baskı, Éditions Economica 2000). google scholar
  • Dreyer E, Droit Pénal Spécial (3. Baskı, Éditions Ellipses 2016). google scholar
  • Frinchaboy J, Le Droit Pénal en Cartes Mentales (Éditions Ellipses 2021). google scholar
  • Grill S, Oustric S, Contis M, Telmon N ve Rougé D, ‘Incapacité Totale de Travail’ (2008) 22(809) La Revue du Praticien Medecine Generale 906-908. google scholar
  • Guinchard S, Lexique Des Termes Juridiqiues (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Huck A, Delbreil A, Gaudin A, Blanchard M, Chailloux C, ve Rougé-Maillart C, ‘La Détermination de L’incapacité Totale de Travail Lors de Troubles Psychologiques : Critères et Méthodes’ (2017) 8(3) La Revue de Médecine Légale 105-115. google scholar
  • Jaworski V, ‘Chronique de Droit Pénal de L’environnement (Septembre 2014 À Décembre 2015)’ (2016) 41(2) Revue Juridique de L’environnement 362-375. google scholar
  • Joseph-Ratineau Y, La Privatisation de la Répression Pénale Tome 1 (Édition Connaissances et Savoirs 2017). google scholar
  • Kolb P ve Leturmy L, Cours de Droit Pénal Général (5. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • Larguier J, Conte P ve Peltier V, Droit Pénal Général (24. Baskı, Éditions Dalloz 2022). google scholar
  • Leonhard J ve Ménabé C, Le Droit Pénal Spécial en Cartes Mantales (Éditions Ellipses 2023). google scholar
  • Littmann-Martin M J, ‘La Protection Pénale de L’environnement en Droit Français’ in Site Contaminés: En Droit Comparé de L’Environnement (Pulim 1995) 185-211. google scholar
  • Lobé Lobas M, Le Droit en Schémas (5. Baskı, Éditions Ellipses 2022). google scholar
  • Longère F, ‘Droit Pénal et Patrimoine Privé de la Personne: Une Relation Symbiotique Empreinte D'ambivalence’ in Personne et Patrimoine en Droit: Variations Sur Une Connexion (Ed: Louis-Daniel Muka Tshibende) (Éditions Bruylant 2014) 331-360. google scholar
  • Malabat V, Droit Pénal Spécial (9. Baskı, Éditions Dalloz 2020). google scholar
  • Manaouil C, Pereira T, Gignon M ve Jardé O, ‘La Notion d’incapacité Totale de Travail (ITT) Dans Le Code Pénal’ (2011) 2(2) La Revue de Médecine Légale 59-71.google scholar
  • Padova Y, ‘A la Recherche de la Preuve Absolue Réflexions Sur L'utilisation de L'ADN en Procédure Pénale et Sur le Développement des Fichiers d'empreintes Génétiques’ (2004) 26(1) Archives de Politique Criminelle 71-90. google scholar
  • Pin X, Droit Pénal Général (10. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Pradel J, Droit Pénal Comparé (4. Baskı, Éditions Dalloz 2016). google scholar
  • Raschel E, Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Rassat M L, Droit Pénal Spécial – Infractions du Code Pénal (8. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Renout H ve Fourmet F, Droit Pénal Général (18. Baskı, Éditions Larcier 2013). google scholar
  • Robert A G, ‘La Peine vDétention À Domicile Sous Surveillance Électronique : Une Fausse Bonne Idée ?’ (2020) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 577-588. google scholar
  • Sériaux A, ‘L'appréciation de la Faute Pénale d'imprudence en Droit Français Contemporain’ (2017) (2) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 231-246. google scholar
  • Sordino M C, ‘Street Art, de L'illicite au Licite ? du Délit à L'art? Une Redéfinition Des Frontières’ (2019) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 599-612. google scholar
  • Vannier P, Le Droit Pénal Spécial en Tableaux (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Vicentini J P, Fiches de Droit Pénal Spécial (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar

Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri

Yıl 2025, Cilt: 13 Sayı: 2, 352 - 383, 29.01.2026

Veysel Candan Canoğlu

https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153
https://izlik.org/JA63RN56MA

Öz

Fransız Ceza Kanunu’nda malvarlığına yönelik saldırılar, üçüncü kitabın ikinci başlığının yıkma, bozma ve kötüleştirmeler isimli ikinci bölümünde suç olarak düzenlenmektedir. Bu bölümde tehditte bulunmak, patlayıcı madde bulundurmak ve yalan bilgi yaymak gibi doğrudan mala zarar vermeyle ilgili olmayan hükümlere de yer verilmektedir. Bu nedenle çalışmamızda, anılan bölümün ilk iki alt bölümünde düzenlenen kasten mala zarar verme suçunun nitelikli hâlleri ve kastı aşan hâllerine ilişkin hükümleri ele almaktayız. Bu iki alt bölüme bakıldığında mala zarar verme suçunun kişiler açısından tehlike arz edip etmediğine göre bir ayrıma gidildiği görülebilmektedir. Kişiler açısından tehlike arz etmeyen yıkma, bozma ve kötüleştirmeler başlıklı ilk alt bölümde suçun temel şekli m.322-1’de iki fıkra şeklinde düzenlenmektedir. Kişiler açısından tehlike arz eden yıkma, bozma ve kötüleştirmeler başlıklı ikinci alt bölümde ise suçun kasten işlenen temel şeklinin m.322-6’da düzenlendiği görülebilmektedir. Bu maddelerden sonra suçun nitelikli hâlleriyle kastı aşan hâllerine ilişkin maddelere yer verilmektedir. Çalışmamızda biz de bu tasnifi izlemekteyiz. İki bölümden oluşan çalışmamızda, önce suçun temel şekillerinden genel olarak söz ettikten sonra madde sırasına göre başlıklandırmak suretiyle suçun nitelikli hâlleriyle kastı aşan hâllerini, Fransız Temyiz Mahkemesi ve istinaf mahkemeleri tarafından verilen kararlar ile doktrindeki görüşler ışığında ele almaktayız. 

Anahtar Kelimeler

Mala zarar verme nitelikli hâl kastı aşan hâl

Kaynakça

  • Ambroise-Castérot C, Droit Pénal Spécial et Droit Pénal des Affaires (7. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • André C, Droit Pénal Spécial (7. Baskı, Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Auby J M, Bon P, Auby J B ve Terneyre P, Droit Administratif des Biens (7. Baskı, Éditions Dalloz 2016).google scholar
  • Baldes O, Les Indispensables du Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Bénézech M, ‘Le Feu Criminel’ (2010) 22(2) Libres Cahiers Pour La Psychanalyse 39-45. google scholar
  • Bonfils P ve Grégoire L, Droit Pénal Spécial (Gualino-Lextenso Éditions 2022). google scholar
  • Bouloc B ve Matsopoulou H, Droit Pénal Général et Procédure Pénale (21. Baskı, Éditions Dalloz 2018).google scholar
  • Bouloc B, Droit Pénal Général (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Canin P, Droit Pénal Général (12. Baskı, Hachette Supérieur 2021). google scholar
  • Chaibou B L, Droit Pénal Spécial (Le Lys Bleu Éditions 2022). google scholar
  • Courtaigne-Deslandes C, ‘La Répression Pénale des Atteintes Irréversibles’ (2014) 39(1) Revue Juridique de L’environnement 61-74. google scholar
  • Darsonville A, Droit Pénal Spécial (Éditions Dalloz 2024). google scholar
  • Dechepy-Tellier J, ‘La Spécification en Droit Pénal Est-Elle en Voie de Disparaître ?’ (2017) (4) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 677-698. google scholar
  • Desportes F ve Le Gunehec F, Le Nouveau Droit Penal Tome 1 Droit Pénal Général (7. Baskı, Éditions Economica 2000). google scholar
  • Dreyer E, Droit Pénal Spécial (3. Baskı, Éditions Ellipses 2016). google scholar
  • Frinchaboy J, Le Droit Pénal en Cartes Mentales (Éditions Ellipses 2021). google scholar
  • Grill S, Oustric S, Contis M, Telmon N ve Rougé D, ‘Incapacité Totale de Travail’ (2008) 22(809) La Revue du Praticien Medecine Generale 906-908. google scholar
  • Guinchard S, Lexique Des Termes Juridiqiues (25. Baskı, Éditions Dalloz 2017). google scholar
  • Huck A, Delbreil A, Gaudin A, Blanchard M, Chailloux C, ve Rougé-Maillart C, ‘La Détermination de L’incapacité Totale de Travail Lors de Troubles Psychologiques : Critères et Méthodes’ (2017) 8(3) La Revue de Médecine Légale 105-115. google scholar
  • Jaworski V, ‘Chronique de Droit Pénal de L’environnement (Septembre 2014 À Décembre 2015)’ (2016) 41(2) Revue Juridique de L’environnement 362-375. google scholar
  • Joseph-Ratineau Y, La Privatisation de la Répression Pénale Tome 1 (Édition Connaissances et Savoirs 2017). google scholar
  • Kolb P ve Leturmy L, Cours de Droit Pénal Général (5. Baskı, Gualino-Lextenso Éditions 2019). google scholar
  • Larguier J, Conte P ve Peltier V, Droit Pénal Général (24. Baskı, Éditions Dalloz 2022). google scholar
  • Leonhard J ve Ménabé C, Le Droit Pénal Spécial en Cartes Mantales (Éditions Ellipses 2023). google scholar
  • Littmann-Martin M J, ‘La Protection Pénale de L’environnement en Droit Français’ in Site Contaminés: En Droit Comparé de L’Environnement (Pulim 1995) 185-211. google scholar
  • Lobé Lobas M, Le Droit en Schémas (5. Baskı, Éditions Ellipses 2022). google scholar
  • Longère F, ‘Droit Pénal et Patrimoine Privé de la Personne: Une Relation Symbiotique Empreinte D'ambivalence’ in Personne et Patrimoine en Droit: Variations Sur Une Connexion (Ed: Louis-Daniel Muka Tshibende) (Éditions Bruylant 2014) 331-360. google scholar
  • Malabat V, Droit Pénal Spécial (9. Baskı, Éditions Dalloz 2020). google scholar
  • Manaouil C, Pereira T, Gignon M ve Jardé O, ‘La Notion d’incapacité Totale de Travail (ITT) Dans Le Code Pénal’ (2011) 2(2) La Revue de Médecine Légale 59-71.google scholar
  • Padova Y, ‘A la Recherche de la Preuve Absolue Réflexions Sur L'utilisation de L'ADN en Procédure Pénale et Sur le Développement des Fichiers d'empreintes Génétiques’ (2004) 26(1) Archives de Politique Criminelle 71-90. google scholar
  • Pin X, Droit Pénal Général (10. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Pradel J, Droit Pénal Comparé (4. Baskı, Éditions Dalloz 2016). google scholar
  • Raschel E, Droit Pénal (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Rassat M L, Droit Pénal Spécial – Infractions du Code Pénal (8. Baskı, Éditions Dalloz 2018). google scholar
  • Renout H ve Fourmet F, Droit Pénal Général (18. Baskı, Éditions Larcier 2013). google scholar
  • Robert A G, ‘La Peine vDétention À Domicile Sous Surveillance Électronique : Une Fausse Bonne Idée ?’ (2020) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 577-588. google scholar
  • Sériaux A, ‘L'appréciation de la Faute Pénale d'imprudence en Droit Français Contemporain’ (2017) (2) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 231-246. google scholar
  • Sordino M C, ‘Street Art, de L'illicite au Licite ? du Délit à L'art? Une Redéfinition Des Frontières’ (2019) (3) Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé 599-612. google scholar
  • Vannier P, Le Droit Pénal Spécial en Tableaux (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
  • Vicentini J P, Fiches de Droit Pénal Spécial (2. Baskı, Éditions Ellipses 2024). google scholar
Toplam 40 adet kaynakça vardır.

Ayrıntılar

Birincil Dil Türkçe
Konular Çevresel Suç, Mahkemeler ve Cezanın Belirlenmesi
Bölüm Araştırma Makalesi
Yazarlar

Veysel Candan Canoğlu 0000-0003-1244-8737

Gönderilme Tarihi 26 Mart 2025
Kabul Tarihi 23 Kasım 2025
Yayımlanma Tarihi 29 Ocak 2026
DOI https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153
IZ https://izlik.org/JA63RN56MA
Yayımlandığı Sayı Yıl 2025 Cilt: 13 Sayı: 2

Kaynak Göster

APA Canoğlu, V. C. (2026). Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi, 13(2), 352-383. https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153
AMA 1.Canoğlu VC. Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi. 2026;13(2):352-383. doi:10.26650/JPLC2025-1644153
Chicago Canoğlu, Veysel Candan. 2026. “Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri”. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi 13 (2): 352-83. https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153.
EndNote Canoğlu VC (01 Ocak 2026) Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi 13 2 352–383.
IEEE [1]V. C. Canoğlu, “Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri”, Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi, c. 13, sy 2, ss. 352–383, Oca. 2026, doi: 10.26650/JPLC2025-1644153.
ISNAD Canoğlu, Veysel Candan. “Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri”. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi 13/2 (01 Ocak 2026): 352-383. https://doi.org/10.26650/JPLC2025-1644153.
JAMA 1.Canoğlu VC. Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi. 2026;13:352–383.
MLA Canoğlu, Veysel Candan. “Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri”. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi, c. 13, sy 2, Ocak 2026, ss. 352-83, doi:10.26650/JPLC2025-1644153.
Vancouver 1.Veysel Candan Canoğlu. Fransız Ceza Kanunu’ndaki Kasten Mala Zarar Verme Suçunun Nitelikli Hâlleri ve Kastı Aşan Hâlleri. Ceza Hukuku ve Kriminoloji Dergisi. 01 Ocak 2026;13(2):352-83. doi:10.26650/JPLC2025-1644153